Mentions légales
Mentions Légales – L’ART D’OFFRIR
(Conformes à la loi française – LCEN du 21 juin 2004)
1. Éditeur du site
L’art d’Offrir
Propriétaire : [Ton nom / Raison sociale]
Forme juridique : [Auto-entreprise / SASU / EURL…]
Capital social : [si société]
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro de SIRET]
Numéro TVA intracommunautaire : [si applicable]
Email : contact@lartdoffrir.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de publication est :
[Ton nom complet], représentant légal de L’art d’Offrir.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, Ontario K2P 1L4 – Canada
Support : https://help.shopify.com
Les données sont stockées sur des serveurs sécurisés appartenant à Shopify.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site L’art d’Offrir (textes, images, logos, vidéos, graphismes, descriptifs produits, structure du site) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
5. Services et produits
L’art d’Offrir commercialise :
-
Lingerie féminine
-
Bijoux fantaisie
-
Produits de beauté et accessoires
Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur chaque fiche produit.
6. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles respectent :
-
le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
-
la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978
-
la Politique de Confidentialité disponible sur le site
Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, opposition, suppression, portabilité) à :
📩 contact@lartdoffrir.fr
7. Cookies
Le site utilise des cookies pour :
-
assurer son bon fonctionnement
-
analyser le trafic
-
personnaliser l’expérience utilisateur
-
proposer des publicités ciblées (Meta, Google, etc.)
Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau cookies ou votre navigateur.
8. Prix et TVA
Les prix affichés sur le site sont en euros (€).
Ils peuvent être indiqués TTC ou HT selon ton réglage Shopify.
Les frais de livraison sont ajoutés lors de la commande.
9. Responsabilité
L’art d’Offrir ne peut être tenue responsable de :
-
l’indisponibilité temporaire du site
-
retards liés aux transporteurs
-
erreurs causées par des tiers ou cas de force majeure
10. Règlement des litiges
En cas de litige, le client peut contacter :
📩 Service client : contact@lartdoffrir.fr
Si aucune solution n’est trouvée, il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation.
Le droit applicable est le droit français.
11. Conditions générales de vente (CGV)
Les CGV complètes sont disponibles dans la rubrique dédiée du site et encadrent :
-
la commande
-
le paiement
-
la livraison
-
les retours et remboursements
-
les garanties légales
12. Signalement de contenu illicite
Conformément à l’article 6-I-7 de la LCEN, tout utilisateur peut signaler un contenu illicite à :
📩 contact@lartdoffrir.fr